Collaborer avec les entreprises d'économie sociale vous avantage sur le plan économique, sociale et environnemental !

Pour tout comprendre en 1'41''- les enjeux, vos avantagues, qui contacter-, visionnez notre vidéo (réalisation en cours)
Om alles te begrijpen in 1'41'' - impact, oplossingen, voordelen,  contact -, bekijk onze video (in werking)

Effets de mode, demandes du marché… En dépit des efforts du secteur, les entreprises sont contraintes de stocker, voire de se débarrasser de leurs invendus qui trop souvent terminent  à l’incinération.  A l'heure où tous les acteurs – producteurs, distributeurs et consommateurs – sont conscients des impacts d'une consommation raisonnée et plus que jamais attentifs aux coûts, le secteur de l'économie sociale propose une réponse durable et financièrement intéressante. 

Quelle nouveauté ? Depuis janvier 2016, une décision de l’administration de la TVA permet aux entreprises d’économie sociale de reprendre des invendus, à des fins de réutilisation et ce,  afin de lutter contre le gaspillage, préserver nos ressources et encourager les circuits courts. Cette décision permet aux entreprises donatrices de récupérer la TVA.

Quels types de biens ? Tout produit non-alimentaire encore consommable.

  • Textiles : vêtements, linges de maison, chaussures, accessoires de mode...
  • Électros: Petits et gros électroménagers, matériels électriques, électroniques et informatiques, imprimantes, périphériques et accessoires...
  • Objets divers/Encombrants : Mobilier, objets de décoration, matériel de puériculture, jeux, vaisselle, bijoux, petits matériels de bureau...

Quelles solutions ? Le stock doit, en principe, être évalué à sa valeur d’acquisition mais il est admis qu’une réduction de valeur puisse être actée. Dans la pratique, l’Administration fiscale peut accepter que la TVA soit calculée sur la valeur résiduelle des marchandises au moment du don/de la vente à prix symbolique. Il faudra toutefois vous conserver la preuve du don ou de la vente à un prix symbolique à une entreprise d'économie sociale.

Vos avantages économiques :

  • réduction des coûts liés au stockage
  • service d'enlèvement gratuit
  • réduction de coûts liés à la destruction des surplus de stock
  • récupération possible de la TVA en cas de vente
  • optimalisation de la logistique

Vos avantages environnementaux :

  • fonctionnement en circuits courts avec les acteurs locaux
  • prolongation de la durée de vie des produits
  • réduction des déchets
  • préservation des ressources

Vos avantages sociétaux :

  • implication dans des projets de solidarité et création d'emplois durables
  • garantie de la transparence quant à la gestion des produits
  • garanties apportées par le label Solid'R : durabilité, éthique, efficacité

Un avantage transversal : votre image de marque grâce au respect de la responsabilité sociétale des entreprises !

Qui contacter ? 
Terre asbl - Rue de Milmort, 690 - 4040 Herstal - 04 240 58 58 – www.terre.be
Les Petits Riens asbl - Rue de Zuen 69 - 1070 Anderlecht  - 02 537 30 26  - www.petisriens.be
Oxfam-Solidarité asbl - Rue des Quatre-Vents 60 - 1080 Molenbeek-Saint-Jean 02 501.67.00 - www.oxfamsol.be
Une soixantaine d'entreprises d'économie sociale sont répertoriées sur le site web de la Fédération : www.res-sources/membres

Une initiative de RESSOURCES – Comeos – CreaModa – UCM
Avec le soutien de la Région Bruxelles Capitale et Alliance Emploi Environnement.